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Marques déposées par HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI
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ORTOFER 6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTOFER 6
HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI

Numéro de dépôt :
3124623
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2011
ORTOFER 6 de HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI

Présentation de la marque ORTOFER 6

Déposée le 8 octobre 2001 par HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTOFER 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI, domicilié(e) MAS DON QUICHOTTE, 30390 THEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HÉBRARD Alain - France.

La marque ORTOFER 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTOFER 6 est expirée depuis le 8 octobre 2011.

HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOFER , FERTOCHAMP , GREENOR , FLEUR DE SEL , ORGAFIX , PHYTORGA 3


HEBRARD Alain CHRISTIAN HENRI - MAS DON QUICHOTTE, 30390 THEZIERS - France


HÉBRARD Alain - France


Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396475 - Publication au BOPI 2004-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Engrais pour les terres.